Mentions Légales de L'association l'Ordre de la croix d'orient
Mentions Légales de OcciClean82
1. Informations sur l’entreprise
Raison sociale : Association l’Ordre de la Croix d’Orient
Forme juridique : Association Loi 1901
Adresse du siège social : 7, rue des Terras 07800 Beauchastel
Numéro de téléphone : 06 77 65 65 65
Adresse électronique : lordredelacroixdorient@hotmail.com
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : W072007085
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site web https://lordredelacroixdorient.com est Designcreationweb, en sa qualité de Webmaster.
3. Hébergement du site
Le site https://lordredelacroixdorient.com est hébergé par Hostinger.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (structure, design, texte, images, animations, logos) constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. L’Ordre de la croix d’Orient est le titulaire exclusif de ces droits.
5. Limitation de responsabilité
L’Ordre de la croix d’Orient décline toute responsabilité quant aux erreurs ou omissions dans les informations diffusées sur le site, ainsi que pour tout problème technique rencontré sur le site ou sur tout autre site vers lequel nous établissons des liens. Nous ne pouvons être tenus responsables de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ni des conséquences de leur utilisation.
6. Politique de confidentialité
Pour plus d’informations sur l’utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité ci-dessous.
7. Droit applicable
Le site web https://lordredelacroixdorient.com et ses conditions d’utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.
Si vous avez des questions concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : https://lordredelacroixdorient.com
Conditions Générales de Vente et de Services de OcciClean
Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles entre L’Ordre de la croix d’Orient Nettoyage et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée « le Client ») souhaitant bénéficier des services proposés sur le site internet L’Ordre de la croix d’Orient (ci-après dénommé « le Site »). En accédant au Site et en utilisant nos services, le Client accepte sans réserve ces conditions générales dans leur intégralité.
1. Description des Services
L’Ordre de la croix d’Orient participe à des animations médiavales ( ateliers, métiers et train de vie d’autrefois, patrouilles, jeux, adoubements ainsi que toutes autres animations ou activités qui seraient décidés par l’association ).
2. Protection des Données Personnelles
Les données personnelles collectées lors de l’utilisation du site sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant nos services, le Client consent à ce traitement et garantit l’exactitude des données fournies. Ses données ne seront pas vendues à des prestataires extérieurs.
3. Modification des Conditions Générales
L’Ordre de la croix d’Orient se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est de la responsabilité du Client de consulter régulièrement les conditions générales pour être informé des éventuelles modifications.
8. Loi Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
En acceptant ces conditions générales, le Client reconnaît avoir lu, compris et accepté l’ensemble des dispositions énoncées ci-dessus.